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1. Éditeur du site

Éditeur: Hocine AZZOUG — entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial: Mon Rempart
Statut: Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Adresse: 153 rue des Meuniers, 92220 Bagneux, France
SIREN: 994 563 062
SIRET (siège): 994 563 062 00011
Immatriculation: Registre National des Entreprises (RNE)
TVA: TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Directeur de la publication: Hocine AZZOUG
Contact: contact@mon-rempart.fr

2. Hébergement du site web

Raison sociale: Vercel Inc.
Adresse: 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web: vercel.com

3. Hébergement des données

Vos données applicatives sont hébergées dans l’Union européenne, chiffrées et traitées conformément au RGPD.

Hébergeur: Supabase Inc. (base de données et authentification, sur l’infrastructure Amazon Web Services)
Localisation: Union européenne — région de Francfort (Allemagne)
Conformité: RGPD — aucun transfert hors UE des données applicatives
Site web: supabase.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Mon Rempart (textes, images, logos, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de Hocine AZZOUG (Mon Rempart) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : legal@mon-rempart.fr

Dernière mise à jour : juillet 2026